Haut conseil pour le climat
20 avenue de Ségur
75007 Paris
Directeur de la publication : Sylvain Mondon, directeur adjoint
Nous contacter
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées par le site hautconseilclimat.fr
Pour les sites Internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine du document sous forme d’une adresse internet : hautconseilclimat.fr. Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention « Droits réservés ».
La mise en place de « liens profonds » pointant directement sur le document souhaité devra être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus. En effet, dans ce cas, la mise en place de liens vers le site hautconseilclimat.fr n’est conditionnée à aucun accord préalable. Cependant la mention explicite du site dans l’intitulé du lien est recommandée.
Les sites qui font le choix de pointer vers hautconseilclimat.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.
De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager le Haut conseil pour le climat quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Le site internet accessible à l’adresse suivante www.hautconseilclimat.fr est édité par le Haut conseil pour le climat. Le Haut conseil pour le climat étant soucieux du respect des règles relatives à la protection des données personnelles, le présent site a été développé en conformité avec le Règlement général sur la protection des données n°2016/679 (ci-après désigné « RGPD ») et la loi dite « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 dans sa dernière version. Le Haut conseil pour le climat s’engage à ce que vos données à caractère personnel soient collectées de manière licite, loyale et transparente.
Le responsable du traitement de vos données personnelles est le Haut conseil pour le climat, dont le siège social est situé à Paris (75007), 20 Avenue de Ségur.
Les données personnelles traitées et stockées sont les suivantes suivantes :
Des données personnelles permettant votre identification : l’adresse IP.
Des données sur votre navigation, à l’aide de cookies.
Les traitements de données personnelles mis en œuvre sont juridiquement basés sur l’exécution d’un contrat, les obligations légales qui incombent au Haut conseil pour le climat, sur les intérêts légitimes de le Haut conseil pour le climat et le cas échéant, sur votre consentement. Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.
Nous partageons des données avec des tiers qui nous aident à améliorer notre site. En voici le détail :
Formulaire de contact. Nous récoltons des informations sur les visiteurs qui utilisent les formulaire de contact sur les sites utilisant Akismet, notre service contre les indésirables. Ces informations récoltées dépendent des réglages Akismet effectués par l’utilisateur sur le site, et incluent généralement l’adresse IP des commentateurs, l’agent utilisateur, le référent et l’URL du site (ainsi que d’autres informations fournies directement par le commentateur comme leur nom, identifiant, adresse e-mail et leur commentaire).
Vos données personnelles sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées, puis sont supprimées. Les cookies sont conservés pendant 13 mois.
Conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données à caractère personnel qui vous concerne ainsi que d’un droit à la limitation des traitements et un droit d’opposition aux traitements, d’un droit à la portabilité de vos données et du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès. Vous pouvez exercer vos droits en adressant un mail à l’adresse suivante : contact [at] hautconseilclimat.fr.
Depuis la création de ce site, nous prenons toutes les mesures pour protéger les données de nos utilisateurs. Cela inclut des mesures techniques comme le chiffrement, et l’authentification à deux facteurs pour accéder à la base de données.
© Haut conseil pour le climat – 2019-2024